Marque expirée - Marque en non vigueur

Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3647936
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
Manche mag\' Le magazine du Conseil général de la Manche de CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE

Présentation de la marque Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche

Déposée le 24 avril 2009 par CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche »

Le déposant est CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHETODO domicilié(e) 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) MAISON DU DEPARTEMENT 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche est expirée depuis le 24 avril 2019.

CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , les Relais Voile , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , LA MANCHE


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE - 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France


CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - MAISON DU DEPARTEMENT 98 ROUTE DE CANDOL - 50008 - SAINT-LÔ CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers.

Publicité, diffusion de matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux, publicité en ligne sur le réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Agences de presse ou d'informations.

Distribution de journaux.

Publication de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de photographie, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.